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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT
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CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA
CITEC ENVIRONNEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3760690
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2020
CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA de CITEC ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA

Déposée le 12 août 2010 par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 819 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France.

La marque CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA est expirée depuis le 12 août 2020.

CITEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : STRADA , GRAND'EVOLUTION , CITEC , CITEC ENVIRONNEMENT , EXCEPTION , CYCLEA , CITEXPERTISE , CITEC ENVIRONNEMENT PART OF THE ESE WORLD , EVOLUTION , CITEACCESS


CITEC ENVIRONNEMENT, SA - 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France - SIREN 321819112


CITEC ENVIRONNEMENT - 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.